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Droit d’auteur et demandes de retrait

downlo n’héberge rien. Il ne stocke aucune bibliothèque, ne publie aucun catalogue et n’a pas de recherche propre. Chaque fichier créé ici l’est parce qu’un visiteur a collé le lien d’une page déjà publique, et ce fichier dure trente minutes, puis il est supprimé. Il n’y a rien à parcourir ici et rien qui reste.

C’est la situation technique honnête, et elle ne rend pas le service indifférent au droit d’auteur. Si un contenu dont vous détenez les droits passe par cet outil d’une manière à laquelle vous vous opposez, dites-le-nous, et nous agirons.

Envoyez un signalement à l’adresse ci-dessous. Pour que nous puissions agir vite, indiquez : l’adresse exacte de la page, sur la plateforme d’origine, où le contenu apparaît ; une description de l’œuvre et du droit que vous détenez dessus ; votre nom et une adresse de contact ; et la déclaration que vous êtes le titulaire des droits ou habilité à agir pour lui. Un lien vers le contenu précis est bien plus utile qu’une description de celui-ci.

Nous répondons à chaque signalement qui nous parvient. Comme aucune copie ne survit à trente minutes, le moyen pratique n’est en général pas la suppression — le fichier a déjà disparu — mais le blocage : nous pouvons refuser de traiter à l’avenir une adresse source précise ou un motif précis, et nous le faisons.

Si vous pensez que votre propre contenu a été bloqué par erreur, écrivez à la même adresse et expliquez pourquoi. Nous préférons corriger une erreur plutôt que laisser cassé quelque chose qui marchait.

Que cet outil soit utilisé de façon répétée pour rediffuser le contenu d’autrui, nous ne pouvons pas le contrôler de notre côté. Nous comptons combien de fois une adresse source donnée a été convertie, mais jamais qui l’a convertie : il n’y a donc chez nous aucune personne contre qui agir. Ce que nous pouvons faire, c’est refuser les sources dont nous sommes informés, et nous demandons expressément aux visiteurs, dans les conditions d’utilisation, de ne prendre que leurs propres mises en ligne, du contenu sous une licence qui le permet, ou du contenu pour lequel ils ont l’autorisation du titulaire des droits.

Rien sur cette page n’est un conseil juridique, et rien n’y limite un droit que vous détenez. Le droit d’auteur varie d’un pays à l’autre, et seul un tribunal du pays concerné peut trancher un litige à ce sujet.